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Histoire(s) stéphanoise(s)

Petite histoire du personnel communal

Crèche en 1969 (6794 W 393).

Presque inexistant sous l'Ancien régime, l'apparition et la croissance du personnel municipal dépend du développement de l'administration. Celle-ci commence à se structurer dès la Révolution puis le personnel se professionalise au XIXe avant d'acquérir la reconnaissance de son statut au XXe jusqu'à la décentralisation et la création de la fonction publique territoriale le 26 janvier 1984.

Sous l'Ancien Régime, une administration embryonnaire

Durant l'Ancien Régime, le personnel de la municipalité stéphanoise est presque inexistant ; l'organisation administrative reste encore embryonnaire dans la deuxième moitié du XVIIIème siècle. Le développement d'une administration communale est lié à la conquête par la municipalité de son autonomie administrative, financière et judiciaire, suite à l'affranchissement de l'autorité seigneuriale. Saint-Etienne, acquiert, seulement en 1534, une autonomie partielle. Malgré de nombreux conflits entre les représentants des Stéphanois et leur seigneur, la situation restera en l'état jusqu'à l'achat de Saint-Etienne par le Roi de France en 1787.

L'administration se compose alors de Consuls puis d'Echevins à partir du milieu du XVIIIème siècle, assistés de conseillers élus. A cette époque, il n'y a même pas de greffier pour tenir les registres de délibérations des assemblées de ville ; c'est un notaire qui est appelé pour en dresser procès-verbal. Il faut une injonction royale en 1636 pour qu'un secrétaire soit recruté pour 3 ans. Les délibérations conservées font état des difficultés récurrentes : faiblesse des recettes (essentiellement l'octroi depuis 1667), mauvais état de la maison commune, des voûtes du Furan, manque de fontaines (il n'y en a qu'une place du Peuple) ; les questions de voirie et d'urbanisme qui sont une prérogative seigneuriale sont négligées. Les exemples d'impuissance administrative abondent.

Après les édits royaux de 1764-1765 réorganisant l'administration municipale, une délibération du 8 novembre 1767 fixe le premier projet de modernisation administrative ; on voit alors apparaître un embryon d'administration à côté des Echevins :

  • un secrétaire-greffier, chargé de consigner les délibérations municipales, de garder les archives,
  • un mandeur, chargé de porter les lettres et les convocations,
  • un tambour-major, pour annoncer les décisions à la population,
  • un joueur de flageolet ou fifre,
  • un fontainier chargé de l'entretien de la fontaine,
  • un receveur-trésorier, chargé de percevoir les recettes de l'octroi et de garder la caisse des deniers publics,
  • un balayeur des places publiques.

Les comptes municipaux permettent de connaître les salaires de ces " fonctionnaires " et parfois même quelques détails sur leur condition d'exercice. Les gages sont versés annuellement, au mieux par semestre. Ils ne sont parfois réglés qu'au terme de 3 ans. Les tambours ont droit tous les 3 ans à un manteau neuf avec un écusson en argent aux armes de la ville. Le secrétaire-greffier avance sur ses deniers personnels les dépenses en fournitures de bureau, qui lui sont remboursées en fin d'année, quand ce n'est pas au bout de 2 ans. Mais il finit par bénéficier d'un appartement de fonction à l'hôtel de ville pour " nécessité de service " afin de veiller sur les archives ! Encore lui faut-il payer le loyer.

Ce personnel veillait seulement à la bonne marche des rouages administratifs ; le secteur opérationnel, constitué essentiellement des travaux, était confié à un adjudicataire. C'est ainsi que Pierre-Antoine Dalgabio est chargé en 1780 de la direction des travaux d'adduction d'eau (remplacement des " bourneaux " en sapin par des conduites de fonte) de la plaine de Champagne à la seule fontaine de la ville, place du Peuple, et de l'installation de deux autres fontaines publiques à Chavanelle et à Roannelle.

Avec la Révolution française, un début de structuration

La Révolution de 1789 substitue une rigoureuse uniformité à la diversité des structures locales née de l'histoire. Ainsi 44 000 communes sont créées, toutes dotées du même statut. Cette nouvelle administration se structure rapidement avec, en mai 1794, la formation de 7 bureaux :

  • bureau de police et des passeports,
  • bureau de secours et de bienfaisance,
  • bureau d'imposition et des finances,
  • comité d'instruction publique,
  • bureau d'exécution des lois,
  • bureau civil,
  • bureau militaire.


En 1798, un premier règlement est rédigé. Le personnel communal est alors composé de 6 personnes.

Avec le XIXe, la professionnalisation

De petite bourgade, Saint-Etienne devient une importante cité ouvrière. L'accroissement de population entraîne des besoins en matière de voirie, de salubrité avec l'assainissement des rues, la fourniture d'eau, l'éclairage. Au départ concédés à des personnes privées (le fontainier, le paveur...), la permanence du besoin entraîne la mise en place de services organisés. Ainsi, par un arrêté du 30 décembre 1817, les services sont à nouveau organisés, en bureaux et services extérieurs (pour une population de 18 000 habitants) :

  • Bureaux : Secrétariat, Etat civil, Affaires militaires et police, Comptabilité ; soit 8 personnes.
  • Services extérieurs : Octroi, Enseignement, ... ; soit 50 personnes.

Au milieu du XIXème siècle (1856), Saint-Etienne devient chef-lieu de département et, à l'étroit dans son territoire, annexe quatre communes suburbaines (Montaud, Beaubrun, Valbenoite, Outrefuran) pour répondre à ses besoins de croissance, industriels notamment. La population s'élève à 78 189 habitants, elle atteindra les 100 000 en 1870. L'administration passe de 200 employés à plus de 500, avec un développement important des services Voirie et Architecture.

Cette croissance de l'administration communale, qui n'est pas spécifique à Saint-Etienne, incite le législateur à réglementer l'accès aux emplois communaux. Ainsi, la loi municipale de 1884 et un arrêt du Conseil d'Etat de 1889 organisent le recrutement et le statut des employés municipaux.

   

Au XXème siècle, la reconnaissance

En 1908, en avance sur la législation nationale, le maire fait adopter le premier Règlement du personnel des services. Pour la première fois, on fixe les emplois par service, les grades et les salaires, la promotion, le recrutement, l'admission à la retraite et les mesures disciplinaires. Certains services conservent des règlements particuliers comme l'Octroi et les Sapeurs-pompiers.

C'est en 1919 que le législateur (loi du 23 octobre) accorde des garanties à tous les agents communaux. Le personnel est recruté par concours et des tableaux d'avancement sont prévus. Mais le maire garde une grande autonomie ; il préside le jury du concours et les promotions au grade supérieur relèvent de son seul choix.

En 1921, la ville de Saint-Etienne applique la loi de 1919 et refond son règlement en Statut du personnel. Les soins médicaux, les garanties en cas d'accident, la tenue des dossiers individuels et la notation apparaissent. Un règlement intérieur fixe les horaires, les rapports avec le public et l'organisation du travail fait l'objet de règlements spéciaux dans les services. 24 catégories d'emplois et d' échelles de salaires sont prévues.

En 1952, on assiste à nouveau a une réorganisation en profondeur du statut du personnel communal (loi du 28 avril 1952). La loi reconnaît le droit syndical, crée les commissions paritaires. Premier véritable statut, elle prévoit le recrutement, la rémunération, la notation et l'avancement, la discipline, la retraite et la sécurité sociale.

La mise en place de la décentralisation territoriale au début des années 1980 touche aussi le personnel. Ainsi, par une loi du 26 janvier 1984, la fonction publique territoriale est créée donnant un statut unique aux personnels des communes, départements et régions ; et plus tard des structures intercommunales.


 

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