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Recherches et consultation

Les registres paroissiaux et d'état civil

Jusqu'en 1792, l'état civil est tenu par le clergé sous la forme des registres paroissiaux.

L'ordonnance de Villers-Cotterêts en 1539 impose la rédaction des registres de baptêmes. Puis, Henri III décrète la tenue des registres de mariages et de sépultures par l'ordonnance de mai 1579. Peu à peu les curés tiennent régulièrement leurs registres.

Le Code Louis (ordonnance de Saint-Germain-en-Laye d'avril 1667) uniformise leur rédaction. De plus en plus, les curés rédigent leurs registres en double exemplaires.

Enfin, la déclaration royale du 9 avril 1736 est directement à l'origine de l'état civil français : rédaction uniformisée et systématiquement en double exemplaires et signés, versement du double au greffe.

Les registres d'état civil sont créés lors de la Révolution française par le décret des 20/25 septembre 1792. Leur tenue (en double exemplaires, un à la mairie, l'autre au greffe) est transférée aux mairies qui récupèrent aussi les anciens registres paroissiaux. Le décret prévoit l'établissement au début de l'année d'une liste des actes de l'année précédente par ordre alphabétique. Tous les dix ans, les tables annuelles sont reprises pour constituer une table décennale sur un registre séparé, en double exemplaire.

Les mentions marginales, à partir des années 1880, (divorce, mariage, décès) figurent en marge des actes de naissance, de mariage ou décès et renvoient à des actes ultérieurs concernant la personne.

Une puis deux paroisses ont existé à Saint-Etienne sous l'Ancien Régime. La paroisse Saint-Etienne date de la fin du XIIème siècle mais nous conservons les registres de catholicité depuis 1585 (2 GG). Les registres de la paroisse de Notre-Dame sont conservés (1 GG) à partir de l'année 1670 qui correspond à la période de sa création.

L'état civil stéphanois est conservé intégralement depuis 1792 jusqu'à cent ans avant l'année actuelle. On peut y ajouter les registres des communes un temps indépendantes : Valbenoite, Montaud, Outrefuran de 1790 à 1855, Beaubrun de 1743 à 1855. Nous conservons également l'état civil de Rochetaillée, maintenant commune associée à celle de Saint-Etienne et celui de Saint-Victor-sur-Loire. Seuls les registres de Terrenoire sont encore conservés et consultables à la mairie annexe.

L'ensemble des registres paroissiaux et d'état civil est microfilmé (sauf Terrenoire).


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