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Recherches et consultation

Le cadastre de Saint-Etienne et des communes annexées

Commune de Saint-Etienne

Le cadastre de 1826

Les plans sont cotés 1 G PLAN 1 (tableau d'assemblage et feuilles de section).

Les matrices (cotées 1 G 1 à 1 G 5) couvrent la période 1830-1863 et sont composées de :

  • l'état de section (classement par section et numéro de parcelle).
  • la table alphabétique des propriétaires.
  • la matrice par numéro de folio.

Le cadastre de 1864

Les plans sont cotés 1 G PLAN 2.

Des tirages existent, cotés 1 Fi Saint-Etienne 101 à 114 et 1 Fi Saint-Etienne 127 pour le tableau d'assemblage.

Les matrices couvrent la période 1864-1979 et sont composées de :

  • pour les années 1864-1882 (cotées 1 G 6 à 1 G 21) : états de section, matrices des propriétés bâties et non bâties, registre des augmentations et des diminutions.
  • pour les années 1882-1910 (cotées 1 G 22 à 1 G 46) : table alphabétique des propriétaires, matrices des propriétés bâties et non bâties (ordre topographique et ordre alphabétique).
  • pour les années 1914-1979 (cotées 1 G 65 à 1G 75 et 1 G 197 à 1 G 307) : état de section (1 G 307), table alphabétique des propriétaires, matrices des propriétés bâties et non bâties (ordre topographique et ordre alphabétique).

Pour toute recherche, examiner :

  • l'adresse = fichier des rues.
  • le canton = Est ou Ouest ; puis Sud-Est, Nord-Est, Sud-Ouest, Nord-Ouest.
  • la référence cadastrale = lettre de section, numéro de parcelle.
  • ville ou banlieue.
  • propriétés bâties ou non bâties.
  • le numéro de folio ou numéro de case.
  • l'ordre topographique.
  • l'ordre alphabétique (table des propriétaires).
  • l'état de section (par numéro de parcelle, s'il existe).

Le cadastre de 1980

Les plans sont cotés 1 G PLAN 3 à 1 G PLAN 182.

Le tableau d'assemblage est coté 1 G PLAN 182.

Il n'existe pas de tirages.

Les matrices, datées du 1er janvier 1980, sont composées de :

  • matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties (cotées 1 G 81 à 1 G 122), relevé individuel de propriété (cadastre 1 rénové).
  • matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties (cotées 1 G 123 à 1 G 192), relevé individuel de propriété (cadastre 2 non rénové).
  • matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties (cotées 1 G 193 à 1 G 196), table des numéros communaux de propriétaire.

Le cadastre de 1989

Les plans sont conservés sous les numéros de versement : 5451 W et 5590 W (il n'existe pas d'inventaires).

Il n'y a pas de matrices.

Le cadastre de 1999

Les plans sont cotés :

6040 W 1 PLAN 1 à 85 ; 6040 W 2 PLAN 1 à 91 pour Saint-Etienne.

6040 W 3 PLAN 1 à 21 pour Terrenoire.

6040 W 4 PLAN 1 à 14 pour Rochetaillée.

6040 W 5 PLAN 1 à 31 pour Saint-Victor-sur-Loire.

Il n'y a pas de matrices.

Communes annexées

Les plans sont cotés :

Pour Montaud, Beaubrun, Valbenoite, Outrefuran : NOM DE LA COMMUNE 1 G PLAN 1 (tableau d'assemblage et feuilles de section). Exemple : VALBENOITE 1 G PLAN 1.

Pour Terrenoire : 1 G PLAN 1, 1 G PLAN 2, 1 G 3 PLAN 1 à 20, 1 G 4 PLAN 1 à 20.

Les plans de la commune de Rochetaillée ont été conservés sur place.

Les matrices de l'ensemble des communes sont conservées :

  • Montaud (état de section, matrice des propriétés bâties et non bâties) : 1829-1863
  • Beaubrun (matrice des propriétés bâties et non bâties) : 1842-1863
  • Valbenoite (état de section, matrices des propriétés bâties et non bâties avec tables) : 1830-1863
  • Outrefuran (état de section, matrices des propriétés bâties et non bâties avec tables) : 1829-1863
  • Saint-Victor-sur-Loire (états de section, matrices des propriétés bâties et non bâties avec tables) : 1835-1975
  • Terrenoire (états de section, matrices des propriétés bâties et non bâties avec tables) : 1829-1981
  • Rochetaillée (état de section, matrices des propriétés bâties et non bâties avec tables) : 1829-1972

Abréviations que vous pouvez rencontrer en consultant le cadastre


ABREVIATIONS EXPLICATIONS OBSERVATIONS
P ou p partie de Indique que la parcelle a été divisée.
Expl. C226/p. : il faut donc lire C 226/ partie de.
V.P. voie publique Indique le passage d'une certaine surface de la parcelle considérée à la voie publique.
Cas le plus courant : construction de route.
Se reporter en fonction de la date portée dans la colonne sortie, en tête de la matrice, augmentations et diminutions. Le plus souvent on a affaire à une diminution. La parcelle, si elle n'est pas entièrement passée à la voie publique, doit se retrouver dans le même compte mais avec cette fois une lettre p de division.
D.P. domaine public Mêmes explications que ci-dessus.
B bâtie Cette lettre B se rencontre en 1881-1882 lors du passage du compte d'une propriété bâtie de la matrice des propriétés foncières à la matrice dite « violette » des propriétés bâties
Expl. colonne de droite 87 B, il faut se reporter à la case 87 de la matrice bâtie 1882.
N I non imposable  
RECTIF. ou REC Rectifications(s) Uniquement rectifications en ce qui concerne les augmentations ou diminutions pour ce qui est de la valeur imposable par rapport à la surface ou au classement de la parcelle considérée. Se reporter en fonction de l'année en tête de la matrice aux « augmentations et aux diminutions ».
C N construction nouvelle Se rencontre uniquement en consultant une matrice des propriétés bâties. Cette abréviation peut vous servir à « dater » une maison (une propriété bâtie) du point de vue de la première année d'imposition.
Expl. on peut donc dire si l'on voit CN 1927 que l'on a affaire à une nouvelle construction (voir sa nature dans la colonne correspondante) et que sa première année d'imposition est 1927. Pour ce qui est de sa construction, on peut la supposer antérieure à 1927 sans plus de précision.
A C addition de construction ou augmentation de construction Se rencontre uniquement en consultant une matrice des propriétés bâties. Vous indique qu'une propriété bâtie a subi une « addition de construction ».
Expl. en fait comme pour ce qui précède, vous savez que l'abréviation AC 1927 veut dire en regard de la référence de la propriété bâtie qu'il y a eu une addition de construction et que la première année d'imposition se trouve être 1927.
O A omission ancienne En référence de la propriété bâtie on trouve quelquefois OA = A127 (référence de la P.B.). Il faut donc lire que cette référence a été oubliée, non pas en tant que parcelle puisqu'elle apparaît dans la case mais, en tant qu'imposition. Cette abréviation ne concerne donc que la colonne « revenus » de la matrice des P.B.
R B révision bâtie Se rencontre uniquement en consultant une matrice des propriétés bâties. Ne concerne que la matière imposable de la propriété. Cette abréviation vous indique que la valeur servant de base à l'imposition de la propriété a été révisée.
Expl. RB = 1927.
 
 

 


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